Informations légales

Conditions générales

Dernière mise à jour : 2025

Informations sur l'entreprise

Entreprise : Rafal Szelenc IT Services

Propriétaire : Rafal Jozef Szelenc

SIRET : 102 261 021 00012

Adresse : 73 Rue Fieux, 31100 Toulouse, France

Téléphone : +33 6 05 98 52 60

Email : rafalszelenc@inbox.eu

1. Objet

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site internet de Rafal Szelenc IT Services.

Le site présente les services informatiques et de programmation proposés par l'entreprise, notamment le développement de logiciels sur mesure, l'installation et la configuration de serveurs, ainsi que la maintenance et le support informatique.

2. Accès au site

L'accès au site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d'une connexion internet.

Rafal Szelenc IT Services se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, pour des raisons de maintenance ou d'amélioration.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, éléments graphiques, logos, vidéos) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus du site sans autorisation préalable écrite de Rafal Szelenc IT Services est strictement interdite.

4. Responsabilité

Rafal Szelenc IT Services s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations présentées.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site à ses propres risques. Rafal Szelenc IT Services ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Rafal Szelenc IT Services n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

6. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

7. Modification des conditions

Rafal Szelenc IT Services se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions générales, vous pouvez nous contacter :

Email : rafalszelenc@inbox.eu

Téléphone : +33 6 05 98 52 60

Adresse : 73 Rue Fieux, 31100 Toulouse, France